Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COMBAT
Numéro de dépôt :
1426495
Date de dépôt :
02/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1997
Présentation de la marque LE COMBAT
Déposée le 2 janvier 1987 par GOUDEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE COMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMBAT est expirée depuis le 2 janvier 1997.
GOUDEAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07